Une brochure éditée par la coordination Ecolo à la Province de Namur et Etopia.
Elle est téléchargeable ici ou disponible en quadrichromie sur simple demande à Etopia !
Ci-joint également l’étude juridique complète (150 pages !)
Auteurs : Denis Brusselmans, avocat, et Benoît Lechat, Etopia
Bien avant l’apparition de la voiture, les êtres humains se déplaçaient chez leurs voisins en utilisant un réseau composé de chemins et de sentiers. Ce réseau on l’a appelé un réseau vicinal, en référence au mot latin « vicinus » qui signifie voisin. Depuis la nuit de temps, il a connu un lent et patient développement. Après avoir été progressivement délaissé à l’époque industrielle, il est appelé dans un avenir proche à connaître une nouvelle vie de plus en plus riche. Nos chemins et sentiers vicinaux constituent donc un véritable patrimoine pour l’avenir à la promotion duquel cette brochure se propose de contribuer. Il doit être non seulement mieux connu et apprécié sous toutes ses facettes (économiques, naturelles, culturelles…), il doit aussi être défendu et protégé par ceux-là mêmes qui s’en servent. La brochure rappelle un certain nombre de données de base et propose des pistes concrètes à tous les groupes locaux qui souhaitent se mettre dans une dynamique de protection et de promotion de ce patrimoine.
Table des matières
Invitation à la balade et à l’action…
1. Pourquoi vouloir préserver les chemins et sentiers vicinaux ?
2. Qu’est-ce qu’un chemin, qu’est-ce qu’un sentier ?
2. 1. La loi de 1841
2. 2. Le Code forestier (loi du 19 décembre 1854)
3. Qu’est-ce que l’Atlas des Chemins et Sentiers vicinaux ?
4. Que pouvons-nous faire pour conserver notre patrimoine
de sentiers et de chemins ?
5. Comment pouvons-nous prévenir les conflits entre les usagers et les propriétaires ?
6. Quelles sont les opportunités légales dont nous pouvons
nous servir pour défendre et promouvoir les sentiers ?
7. Comment parvenir à déminer les conflits relatifs à l’usage de la voirie vicinale ?
7.1 La première chose à entreprendre est de constater
7.2 La seconde chose à faire, c’est de parler
7.3 En cas d’échec des négociations, la dernière voie est judiciaire
7.4 La dernière étape à franchir : rouvrir le sentier
8. Que faire sur le plan politique pour améliorer la situation ?
8.1 Les initiatives de type légistique
8.2 Les actions de terrain
9. Conclusion : Les sentiers un patrimoine d’avenir
10. Annexes
10.1 Etude juridique de référence
10.2 Liens internet
10.3 Lexique
10.4 Quelques réalisations d’échevins Ecolo en Wallonie et à Bruxelles
