Contribution sur le prélèvement des ressources minérales : vers un principe “préleveur-payeur” ?

La bifurcation sociale et écologique exige d’immenses investissements (isolation, transport, réseaux de distribution, zones naturelles, infrastructures) dont une grande quantité de ressources minérales non-renouvelables (batteries, éoliennes, panneaux solaires, etc.), alors que leur pérennité au profit des générations futures commande de ne les prélever que de manière raisonnée et responsable. Pour répondre à ces objectifs contradictoires et favoriser le développement d’une économie réellement circulaire, André Peters et Emmanuel Mossay, proposent l’instauration d’une Contribution européenne sur le Prélèvement et la mise à la consommation des Ressources Minérales (CPRM). Le produit de cette CPRM serait directement affecté au financement des investissements de transition écologique et sociale dont le développement de l’économie circulaire vertueuse.

Auteurs :

• Emmanuel Mossay Directeur Recherche & Innovation à EcoRes, expert en économie circulaire, Professeur invité à l’UCLouvain, l’UNamur, l’Université du Littoral (F) et à l’Henallux. Co-fondateur de l’alliance Evolve, il conseille les gouvernements dans leurs stratégies de transition (GetUpWallonia!, Forum Fédéral de la Transition Juste, stratégie de Transition Bruxelloise Shifting Economy). Co-auteur de nombreux rapports, dont Shifting Economy, Otherways Publishing (2017), et Le Droit des affaires en évolution: l’économie du futur, le futur de l’économie, Institut des Juristes d’Entreprises, Bruylant (2016).
• André Peters Sociologue de la monnaie, certifié en Finances publiques, cadre dans le secteur bancaire, chercheur-associé d’Etopia et collaborateur de différents groupes de recherches sur les questions monétaires, financières et budgétaires. Il a publié notamment De la dictature financière à la démocratie monétaire, L’Harmattan (2016) et Le pouvoir de la monnaie, publié sous le pseudonyme de Pierre Delandre avec Jézabel Couppey-Soubeyran et Augustin Sersiron, Ed. Les liens qui libèrent (2024).

Téléchargeable gratuitement ou disponible sous format papier par commande@etopia.be (frais de port 5€).

Contribution sur le prélèvement des ressources minérales - étude complète