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Un texte de Miguel Quaremme, chercheur-associé à étopia.
Le plus fort n’est jamais assez fort
pour être toujours le maître,
s’il ne transforme sa force en droit,
et l’obéissance en devoir.
Rousseau, Du Contrat social (1762)

Les droits intellectuels ont pris une place considérable dans notre société. La lutte contre le
« piratage » de la musique, des films et des logiciels est souvent à la une des journaux. Les dépôts de
brevets sont considérés comme une preuve de la bonne santé d’une société, de sa créativité, mais
surtout de profits futurs. Les exemples sont nombreux et cette importance croissante n’est pas une
illusion.

Néanmoins, on peut sentir un malaise lorsque l’on se penche sur la nature des brevets ou lorsqu’on
évoque les lourdes peines prononcées à l’encontre des contrevenants aux droits d’auteur. « On sent
qu’il y a quelque chose qui ne va pas ».

Le projet GNU2 et plus généralement le copyleft est un exemple intéressant et didactique des enjeux
sous-jacents aux droits intellectuels. Nous le prendrons comme fil conducteur pour donner des
éléments permettant de se positionner dans cette problématique vaste et complexe que sont les
droits intellectuels.

Avant de commencer, une remarque générale s’impose. L’Occident se trouve largement dominé par
le néo-libéralisme. Il est actuellement impossible, ou pour le moins très difficile, d’avoir une position
politique et sociétale qui ne tient pas la sphère économique comme essentielle. Nous sommes
immédiatement confrontés aux vues du néo-libéralisme dans notre quotidien, la publicité étant
probablement l’exemple le plus insidieux, par sa banalité. S’extraire de ce schéma néo-libéral relève
de l’exploit, surtout si l’on veut éviter l’anti-américanisme primaire, très à la mode, et ne pas se
satisfaire d’un altermondialisme simpliste.

Il va donc falloir distinguer et comprendre les différents objets de notre réflexion. Un détour par
l’histoire des idées permettra d’isoler des concepts qui me semblent intimement liés. Les deux
premières parties exposent respectivement une histoire des droits intellectuels du point de vue des
idées philosophiques et politiques et la situation juridique générale du droit d’auteur. La deuxième
partie se penche également sur le projet GNU et le copyleft. La dernière partie tente de dégager des
pistes de réflexion.

Pour lire la suite de ce texte, télécharger le document pdf ci-joint.

Sommaire

  • Histoire des droits intellectuels
  • Situation juridique des droits d’auteur
    • Projet GNU & copyleft
  • Piste de réflexion
    • Un nécessaire équilibre
    • Un nouveau paradigme : le numérique
    • Location
    • Enseignement et recherche
  • Conclusion
  • Notes & références

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